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Marques déposées par monsieur DALOZ Henri
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MINI- KIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI- KIVA
Monsieur DALOZ Henri, de nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1441185
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1997
MINI- KIVA de DALOZ Henri

Présentation de la marque MINI- KIVA

Déposée le 16 décembre 1987 par monsieur DALOZ Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI- KIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DALOZ Henri domicilié(e) 81, rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MINI- KIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI- KIVA est expirée depuis le 16 décembre 1997.

DALOZ Henri a également déposé les autres marques suivantes : MINI KIVA , KIVA FLOTTANTE , KIVA-FLOTTANTE


Monsieur DALOZ Henri, de nationalité FranÇaise - 81, rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER. (France). - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Machine agricole (tondeuse-faucheuse).