Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI KIVA
DALOZ Henri

Numéro de dépôt :
1036668
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINI KIVA

Déposée le 21 décembre 1977 par DALOZ Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINI KIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALOZ Henri, domicilié(e) 81 rue St Désiré, Lons le Saunier, Jura - - France.

La marque MINI KIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINI KIVA est expirée depuis le 21 décembre 1987.

DALOZ Henri a également déposé les autres marques suivantes : MINI- KIVA , KIVA FLOTTANTE , KIVA-FLOTTANTE


DALOZ Henri - 81 rue St Désiré, Lons le Saunier, Jura - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Machine agricole (tondeuse-faucheuse).