Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIVA FLOTTANTE
DALOZ Henri

Numéro de dépôt :
1047984
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KIVA FLOTTANTE

Déposée le 20 avril 1978 par DALOZ Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KIVA FLOTTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALOZ Henri, domicilié(e) 81, rue Saint Désiré, LONS-LE-SAUNIER (Jura). - France.

La marque KIVA FLOTTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque KIVA FLOTTANTE est expirée depuis le 20 avril 1988.

DALOZ Henri a également déposé les autres marques suivantes : MINI KIVA , MINI- KIVA , KIVA-FLOTTANTE


DALOZ Henri - 81, rue Saint Désiré, LONS-LE-SAUNIER (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Machine agricole (motoculteur).