Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R PLAST
Numéro de dépôt :
1341765
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996
Présentation de la marque R PLAST
Déposée le 7 février 1986 par DALOY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque R PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R PLAST est expirée depuis le 7 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29