Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Safranum Safran de Provence
M. Dalonis Sébastien
Mme Garcia Navio Céline

Numéro de dépôt :
3961375
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
Safranum Safran de Provence de Dalonis Sébastien

Présentation de la marque Safranum Safran de Provence

Déposée le 15 novembre 2012 par monsieur Dalonis Sébastien et madame Garcia Navio Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Safranum Safran de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Dalonis Sébastien domicilié(e) impasse bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France et madame Garcia Navio Céline domicilié(e) Impasse Bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dalonis Sébastien domicilié(e) impasse bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France.

La marque Safranum Safran de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safranum Safran de Provence est expirée depuis le 15 novembre 2022.

Dalonis Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : KIR IN TUBE KIT


M. Dalonis Sébastien - impasse bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France

Mme Garcia Navio Céline - Impasse Bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France


M. Dalonis Sébastien - impasse bellefeuille - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.