Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T LE TILOULIT RESTAURANT
DALOD Guy, Marie, Pierre

Numéro de dépôt :
3280368
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2014
T LE TILOULIT RESTAURANT de DALOD Guy

Présentation de la marque T LE TILOULIT RESTAURANT

Déposée le 17 mars 2004 par la société DALOD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « T LE TILOULIT RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société DALOD Guy domicilié(e) LE TILOULIT, 31, Bd Jehanne d'Arc,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 331 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DALOD domicilié(e) 31, Bd Jehanne d'Arc,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France.

La marque T LE TILOULIT RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T LE TILOULIT RESTAURANT est expirée depuis le 17 mars 2014.


DALOD Guy, Marie, Pierre - LE TILOULIT, 31, Bd Jehanne d'Arc,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France - SIREN 329331813


Guy DALOD - 31, Bd Jehanne d'Arc,11590 CUXAC D'AUDE - 11590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– restauration, traiteur, préparation de repas à emporter. – conserves de légumes. – pâtisserie – confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.