Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verrou Automatique de Bequille: Bequille Antivole. V.A.B
DALMASSO Marc

Numéro de dépôt :
97687105
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque Verrou Automatique de Bequille: Bequille Antivole. V.A.B

Déposée le 15 juillet 1997 par DALMASSO Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verrou Automatique de Bequille: Bequille Antivole. V.A.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est DALMASSO Marc, domicilié(e) 17 Rue VERON ALFORTVILLE 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALMASSO Marc - France.

La marque Verrou Automatique de Bequille: Bequille Antivole. V.A.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verrou Automatique de Bequille: Bequille Antivole. V.A.B est expirée depuis le 15 juillet 2007.

DALMASSO Marc a également déposé les autres marques suivantes : EURO PARTNER DISTRIBUTION COURT-CIRCUIT


DALMASSO Marc - 17 Rue VERON ALFORTVILLE 94140 - France


DALMASSO Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

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