Déposée le 9 décembre 2002 par DALMASSO DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est DALMASSO DOMINIQUE domicilié(e) 6 Cour DU LIEGAT,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DALMASSO domicilié(e) 6 Cour du LIEGAT,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE est expirée depuis le 9 décembre 2012.
DALMASSO DOMINIQUE - 6 Cour DU LIEGAT,75013 PARIS - 75013 - France
Dominique DALMASSO - 6 Cour du LIEGAT,75013 PARIS - 75013 - France
Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372432 - Publication au BOPI 2003-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Supports d'enregistrements audio, vidéo. Supports d'enregistrements Sonores, musicaux, audiovisuels. Edition sonore, musicale et audiovisuelle. Services de production sonore, musicale et audiovisuelle. (Services de studio d'enregistrement).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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