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Marques déposées par madame DALMASSO CARINE
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DOMAINE DE la Source Dalmasso
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE la Source Dalmasso
Mme DALMASSO CARINE

Numéro de dépôt :
4347471
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
DOMAINE DE la Source Dalmasso de DALMASSO CARINE

Présentation de la marque DOMAINE DE la Source Dalmasso

Déposée le 20 mars 2017 par madame DALMASSO CARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE la Source Dalmasso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est madame DALMASSO CARINE domicilié(e) 303 CHEMIN DE SAQUIER - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DE LA SOURCE, Mme DALMASSO CARINE domicilié(e) 303 CHEMIN DE SAQUIER - 06200 - NICE - France.

La marque DOMAINE DE la Source Dalmasso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE la Source Dalmasso arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


Mme DALMASSO CARINE - 303 CHEMIN DE SAQUIER - 06200 - NICE - France


GAEC DOMAINE DE LA SOURCE, Mme DALMASSO CARINE - 303 CHEMIN DE SAQUIER - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Huiles à usage alimentaire ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.