Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMIE CHAPELIER
DALMAS Marie-Clémence

Numéro de dépôt :
3143912
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2012
MIMIE CHAPELIER de DALMAS Marie-Clémence

Présentation de la marque MIMIE CHAPELIER

Déposée le 25 janvier 2002 par DALMAS Marie-Clémence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIMIE CHAPELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DALMAS Marie-Clémence domicilié(e) "La Romaine",77700 COUPVRAY - 77700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALMAS Marie-Clémence "La Romaine" domicilié(e) 6 rue de Lesches,77700 COUPVRAY - 77700 - France.

La marque MIMIE CHAPELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMIE CHAPELIER est expirée depuis le 25 janvier 2012.


DALMAS Marie-Clémence - "La Romaine",77700 COUPVRAY - 77700 - France


DALMAS Marie-Clémence "La Romaine" - 6 rue de Lesches,77700 COUPVRAY - 77700 - France


Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369772 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Chapellerie