FORUM INTRANET
Présentation de la marque FORUM INTRANET
Déposée le 8 mars 1996 par DALLOZ XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM INTRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORUM INTRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM INTRANET est expirée depuis le 8 mars 2006.
DALLOZ XAVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15