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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLOYAU
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DALLOYAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALLOYAU
DALLOYAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4036729
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
DALLOYAU de DALLOYAU

Présentation de la marque DALLOYAU

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLOYAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DALLOYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLOYAU domicilié(e) 99-101 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DALLOYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALLOYAU est expirée depuis le 2 octobre 2023.

DALLOYAU a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE VERSAILLES , OPERA ROCK , ROBE DE PROFITEROLES , D , INVENTEUR DU BON GOÛT DEPUIS 1682 , INIMYTHABLES , Maison de Gastronomie fondée en 1802 , PALAIS ROYAL , INVENTOR OF FRENCH TASTE SINCE 1682 , Maison de Gastronomie à Paris depuis 1802


DALLOYAU, Société par actions simplifiée - 99-101 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 562106385


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 4 juillet 2017 - Constitution de gage n°703267 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, assiettes ; boîtes à biscuits ; hottes à pain ; boîtes à thé ; bols ; bouteilles ; services à café ; cafetières non électriques ; carafes ; casseroles ; chopes à bières ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; huiliers ; légumiers ; corbeilles à pain ; plateaux à usage domestiques ; plats ; ronds de serviette ; saladiers ; salières ; soucoupes ; soupières ; théières ; vases ; verres à boire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; viennoiserie, gâteaux ; chocolats ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées pré-mélangées autre qu'à base de bière ; digestifs (alcool et liqueurs) ; boissons distillées ; apéritifs ;

Services de vente au détail de : ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, assiettes, boîtes à biscuits, hottes à pain, boîtes à thé, bols, bouteilles, services à café, cafetières non électriques, carafes, casseroles, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, huiliers, légumiers, corbeilles à pain, plateaux à usage domestique, plats, ronds de serviette, saladiers, salières, soucoupes, soupières, théières, vases, verres à boire ; services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; services de vente au détail de : café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, gâteaux, chocolats, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; services de vente au détail de : agrumes, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés, crustacés vivants ; services de vente au détail de : boissons alcoolisées (à l'exception des bières), boissons alcoolisées pré-mélangées autre qu'à base de bière, digestifs (alcool et liqueurs), boissons distillées, apéritifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; salons de thé.