Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-NOTES
Madame DALLIER Marie-Paule

Numéro de dépôt :
96629704
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque TOP-NOTES

Déposée le 13 juin 1996 par madame DALLIER Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est madame DALLIER Marie-Paule domicilié(e) 78, Av. des Ternes, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Paule DALLIER "Nouveaux Virtuoses" - France.

La marque TOP-NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-NOTES est expirée depuis le 13 juin 2006.

DALLIER Marie-Paule a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEAUX VIRTUOSES


Madame DALLIER Marie-Paule - 78, Av. des Ternes, 75017 PARIS - France


Marie-Paule DALLIER "Nouveaux Virtuoses" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Emission télévisée production de spectacles et films agence pour artistes

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.