Marque expirée - Marque en non vigueur

S SYSTEMA
MR Dallien Damien

Numéro de dépôt :
3380522
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
S SYSTEMA de Dallien Damien

Présentation de la marque S SYSTEMA

Déposée le 16 septembre 2005 par monsieur Dallien Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SYSTEMA »

Le déposant est monsieur Dallien Damien domicilié(e) 01 chemin de la Friche,77230 SAINT MARD - 77230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Dallien Damien domicilié(e) 01 chemin de la Friche,77230 SAINT MARD - 77230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SYSTEMA est expirée depuis le 16 septembre 2015.


MR Dallien Damien - 01 chemin de la Friche,77230 SAINT MARD - 77230 - France


MR Dallien Damien - 01 chemin de la Friche,77230 SAINT MARD - 77230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

– service rendus par un groupe de musique, à savoir : spectacles, concert. – supports d'enregistrement audiovisuel magnétique et numérique. Disque acoustique ou optique. – produit de l'imprimerie ; article pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie, affiches cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, dessin tableaux (peintures). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou en imitation cuir, ceinture (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, T-shirt, chausette, chausson, chaussure de plage, de ski ou de sport, couche en matière textiles, sous-vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.