Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
DALLIANCE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3859053
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE de DALLIANCE

Présentation de la marque Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLIANCE domicilié(e) 12 Avenue RASPAIL - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 473 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE STEPHANE SERVANT, RSDA domicilié(e) 11 RUE RENE GOSCINNY - 75013 - PARIS - France.

La marque Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dolce Vita DISTRIBUTION AUTOMATIQUE est expirée depuis le 14 septembre 2021.

DALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : DALLIANCE, Goûtez à l'excellence , DALLIANCE , CAFFE COSI , NUTRI ATTITUDE


DALLIANCE, Société par Actions simplifiée - 12 Avenue RASPAIL - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 441473154


MAITRE STEPHANE SERVANT, RSDA - 11 RUE RENE GOSCINNY - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577669 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de ceréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.