Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLES DE FRANCE
/
DALLAGE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DALLAGE DE FRANCE
DALLES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4249349
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
DALLAGE DE FRANCE de DALLES DE FRANCE

Présentation de la marque DALLAGE DE FRANCE

Déposée le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DALLAGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALLES DE FRANCE domicilié(e) 1283 RUE DE L'iNDUSTRIE, ZI - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALLES DE FRANCE, SAS, M BAYARDON VINCENT domicilié(e) 1283 RUE DE L'INDUSTRIE, ZI - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

La marque DALLAGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALLAGE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


DALLES DE FRANCE, SAS - 1283 RUE DE L'iNDUSTRIE, ZI - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


DALLES DE FRANCE, SAS, M BAYARDON VINCENT - 1283 RUE DE L'INDUSTRIE, ZI - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; consturctions transportavles non métalliques ; monuments non metalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.