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Marques déposées par DALLE Yves
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HORTINOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTINOVA
DALLE Yves, Les Granettes, 13100 AIX-en-PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1173035
Date de dépôt :
18/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HORTINOVA

Déposée le 18 juin 1981 par DALLE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALLE Yves, Les Granettes, 13100 AIX-en-PROVENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque HORTINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HORTINOVA est expirée depuis le 18 juin 1991.


DALLE Yves, Les Granettes, 13100 AIX-en-PROVENCE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Serres, Serres-tunnel, ombrières, serres-châssis et autres abris de culture et d'élevage, fixes ou mobiles. Charpentes, couvertures et autres éléments et matériels entrant dans la construction de ces serres et abris.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.