Déposée le 28 août 2000 par monsieur Dalle Jean-Claude et madame Galaud Laishu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOIR ET BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Les déposants sont monsieur Dalle Jean-Claude domicilié(e) 158, bld de Charonne, 75020 Paris - France et madame Galaud Laishu domicilié(e) 8, rue d'Agen, 93800 Epinay sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE DALLE - France.
La marque NOIR ET BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Dalle Jean-Claude - 158, bld de Charonne, 75020 Paris - France
Madame Galaud Laishu - 8, rue d'Agen, 93800 Epinay sur Seine - France
JEAN-CLAUDE DALLE - France
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356738 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Cuir et imitation du cuir Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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