TOUTESEC
Présentation de la marque TOUTESEC
Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUTESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTESEC est expirée depuis le 24 janvier 2009.
DALLE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2134975 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27