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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE
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PAPNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPNET
DALLE HYGIENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1703293
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2011

Présentation de la marque PAPNET

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE domicilié(e) 20, rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2206680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 860 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2206680) - France.

La marque PAPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPNET est expirée depuis le 4 novembre 2011.

DALLE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : MONFILTRE , LEM , (Marque figurative) , ONDINE , PRECUT , FILTRECA , COCCI , SEPTIDOUX , LYSON , BETI


DALLE HYGIENE Société Anonyme - 20, rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2206680) - France - SIREN 337860415


CABINET WAGRET - (dossier no 2206680) - France


Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63694 - Publication au BOPI 1992-06-03

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206680 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°519076 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; papiers d'essuyage et papiers à usage sanitaire