Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE
/
PAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAME
DALLE HYGIENE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3081048
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque PAME

Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE domicilié(e) 20, rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ-SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 860 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque PAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAME est expirée depuis le 6 février 2011.

DALLE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : MONFILTRE , LEM , PAPNET , (Marque figurative) , ONDINE , PRECUT , FILTRECA , COCCI , SEPTIDOUX , LYSON


DALLE HYGIENE, Société Anonyme - 20, rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ-SUD - France - SIREN 337860415


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°519076 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 31 mai 2013 - Gage radié n°602511 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31

Papier à usage sanitaire et domestique, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; langes en papier ou en cellulose à jeter ; mouchoirs de poche en papier ; bavoirs en papier ; essuiemains en papier ; linges de table en papier ; nappes et napperons en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; essuie-tout ménager en papier.