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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DALLE HYGIENE, société anonyme

Numéro de dépôt :
95579047
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE domicilié(e) 20 rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ SUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579047.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2005.

DALLE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : MONFILTRE , LEM , PAPNET , ONDINE , PRECUT , FILTRECA , COCCI , SEPTIDOUX , LYSON , BETI


DALLE HYGIENE, société anonyme - 20 rue Jean Jaurès, 59117 WERVICQ SUD - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Papier, notamment papier absorbant à usage ménager ou industriel ; papier absorbant pour les soins du corps et la toilette ; couches pour bébés; papierhygiénique.Torchons et chiffons en cellulose, en tissus ou en tissus non tissés, imprégnés ou non, pour épousseter, laver, lustrer, nettoyer ou polir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.