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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE
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LE SOYEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOYEUX
DALLE HYGIENE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1298680
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
LE SOYEUX de DALLE HYGIENE

Présentation de la marque LE SOYEUX

Déposée le 7 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALLE HYGIENE domicilié(e) 4 rue de Wervicq,59166 BOUSBECQUE (dossier no 2272329) - 59166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 860 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2272329) - 75009 - France.

La marque LE SOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SOYEUX est expirée depuis le 7 décembre 2014.

DALLE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : MONFILTRE , LEM , PAPNET , (Marque figurative) , ONDINE , PRECUT , FILTRECA , COCCI , SEPTIDOUX , LYSON


DALLE HYGIENE Société anonyme à conseil d'administration - 4 rue de Wervicq,59166 BOUSBECQUE (dossier no 2272329) - 59166 - France - SIREN 337860415


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2272329) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription - Transmission de propriété n°22762 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272329 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation n°2041030 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°519076 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 31 mai 2013 - Gage radié n°602511 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31

Tous papiers hygiéniques.