Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT DOMINIQUE
Madame DALLAUD Jeanne, épouse KRIEF

Numéro de dépôt :
1084015
Date de dépôt :
25/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PETIT DOMINIQUE

Déposée le 25 janvier 1979 par madame DALLAUD Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DALLAUD Jeanne domicilié(e) 15 rue de Trévise, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE PETIT DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PETIT DOMINIQUE est expirée depuis le 25 janvier 1989.


Madame DALLAUD Jeanne, épouse KRIEF - 15 rue de Trévise, 75009 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Restauration.