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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALLAGES DE FRANCE
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Dallage de France L'esprit de la pierre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dallage de France L'esprit de la pierre
SARL DALLAGES DE FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3316076
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/10/2014
Dallage de France L\'esprit de la pierre de DALLAGES DE FRANCE

Présentation de la marque Dallage de France L'esprit de la pierre

Déposée le 4 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALLAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Dallage de France L'esprit de la pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DALLAGES DE FRANCE domicilié(e) 1 Zone Artisanale LAFITTE,31620 BOULOC - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 678 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROUSSEAU Gérant domicilié(e) 1 Zone Artisanale LAFITTE,31620 BOULOC - 31620 - France.

La marque Dallage de France L'esprit de la pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dallage de France L'esprit de la pierre est expirée depuis le 4 octobre 2014.


SARL DALLAGES DE FRANCE Société à responsabilité limitée - 1 Zone Artisanale LAFITTE,31620 BOULOC - 31620 - France - SIREN 444678858


Philippe ROUSSEAU Gérant - 1 Zone Artisanale LAFITTE,31620 BOULOC - 31620 - France


Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474363 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles.