Déposée le 9 juin 1986 par la société DALLA VERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BT BOURGOGNE TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DALLA VERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 10, rue Emile Zola, 45000 ORLEANS (dossier no 2069696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 505 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2069696) - France.
La marque BT BOURGOGNE TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358311.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BT BOURGOGNE TRAVAUX est expirée depuis le 9 juin 2006.
DALLA VERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE TRAVAUX
DALLA VERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - 10, rue Emile Zola, 45000 ORLEANS (dossier no 2069696) - France - SIREN 310505748
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2069696) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Renouvellement sans limitation le 31 mai 1996 n°2069696 - Publication au BOPI 1996-05-31
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312886 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 20 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292300 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 10 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242610 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292299 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 25 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196451 - Publication au BOPI 1996-01-25
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;fournitures métalliques pour la construction et les travaux publics;minerais, maisons métalliques, monuments métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques, maisons non métalliques.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de façades.Entretien ou nettoyage d'objets divers.Réparations, transformation de vêtements.Réparation de mobilier, instruments, outils. Architecture, conseils en construction et bâtiment, établissement de plans, travaux d'ingénieurs, étude de projets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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