Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALYS
DALLA POZZA - ARTRU, SELARL

Numéro de dépôt :
3894654
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
OXALYS de DALLA POZZA - ARTRU

Présentation de la marque OXALYS

Déposée le 6 février 2012 par DALLA POZZA - ARTRUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est DALLA POZZA - ARTRUTODO domicilié(e) 112 rue Garibaldi - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 484 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALLA POZZA - ARTRU, M. martin artru domicilié(e) 112 rue Garibaldi - 69006 - Lyon - France.

La marque OXALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALYS est expirée depuis le 6 février 2022.


DALLA POZZA - ARTRU, SELARL - 112 rue Garibaldi - 69006 - Lyon - France - SIREN 530484989


DALLA POZZA - ARTRU, M. martin artru - 112 rue Garibaldi - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

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