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Marques déposées par madame DALLA LONGA Chantal
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CHATEAU CHAUVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAUVET
Mme DALLA LONGA Chantal

Numéro de dépôt :
1722574
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2030

Présentation de la marque CHATEAU CHAUVET

Déposée le 8 août 1990 par madame DALLA LONGA Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DALLA LONGA Chantal domicilié(e) Petit Chollet, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DALLA LONGA Chantal domicilié(e) Petit Chollet, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS - France.

La marque CHATEAU CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CHAUVET arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

DALLA LONGA Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TALAISE


Mme DALLA LONGA Chantal - Petit Chollet, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS - France


Mme DALLA LONGA Chantal - Petit Chollet, 33540 SAINT HILAIRE DU BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 1 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°304738 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 10 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°313984 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 10 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°313983 - Publication au BOPI 2001-01-10

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179131 - Publication au BOPI 2000-07-19

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438338 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787375 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°787371 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756093 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CHAUVET