Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equus Dental Harmony
DALL'OSTERIA François

Numéro de dépôt :
3867467
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Equus Dental Harmony de DALL\'OSTERIA François

Présentation de la marque Equus Dental Harmony

Déposée le 17 octobre 2011 par DALL'OSTERIA François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equus Dental Harmony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est DALL'OSTERIA François domicilié(e) 38 c chemin de Parenty - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALL'OSTERIA François domicilié(e) 38 c chemin de Parenty - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France.

La marque Equus Dental Harmony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equus Dental Harmony est expirée depuis le 17 octobre 2021.


DALL'OSTERIA François - 38 c chemin de Parenty - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France


DALL'OSTERIA François - 38 c chemin de Parenty - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567084 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Ces produits étant destinés exclusivement aux animaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beaute exclusivement destinés aux animaux.