Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX
DALKIA FRANCE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3617156
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX de DALKIA FRANCE Société en commandite par actions

Présentation de la marque S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX

Déposée le 11 décembre 2008 par la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX »

Le déposant est la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DALKIA FRANCE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : ORGANOLE , VEETRA , CELLIA PURE ENERGIE DALKIA FRANCE , CELLIA , VALMY , MAGENA , PROMETHEE , VOS ENERGIES AU QUOTIDIEN , KENDIS , S.B.T. SOCIETE DE BIOENERGIES DE TRAVAUX


DALKIA FRANCE Société en commandite par actions - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France - SIREN 456500537


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait total n°495796 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Combustibles. Energie électrique. Gaz combustibles. Copeaux de bois pour l'allumage ; bois de chauffage ; bois de feu ; bois à brûler.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de déstockage, de saisie et de traitement des données ; matériels de transmission des messages. Avertisseurs automatiques de changement de température, appareils électriques de mesure, de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de traitement des signaux électriques ; dispositifs d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau et de chaleur. Dispositifs de mesure, de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour les techniques de chauffage, de ventilation et de climatisation ; dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues. Appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installation de filtrage d'air, stérilisateurs d'air, filtres pour purificateur d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air.

Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil de données dans un fichier central, ces données étant liées aux commodités énergétiques et environnementales ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et directions des affaires dans le domaine des marchés énergétiques et de la protection de l'environnement ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement ; informations statistiques. Estimation de bois sur pied, négoce de bois, service de vente de gros ou de détails de bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois bruts, boiseries, contre plaqués, planches (bois de construction), copeaux de bois pour l'allumage, bois de chauffage, bois de feu, bois à brûler.

Assistance et conseils en matière d'investissement de capitaux. Emission de bons de valeur ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales.

Services d'installation d'appareils et d'infrastructures dans le secteur de la production et de la distribution d'énergie, de construction et de réparation dans le secteur de la production et de la distribution d'énergie. Construction d'usines, de centrales d'énergie. Installation, entretien et maintenance de réseaux de chaleur et de froid, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de fluides industriels, d'installations thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé. Services d'installation et d'entretien de dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers. Services de maintenance de stations d'épuration. Information par le biais de suivi informatisé des travaux d'installation et de rénovation des réseaux de chaleur. Information en matière de distribution et de consommation d'énergie.

Transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles ; distribution des eaux, distribution de l'électricité, transport par oléoducs, par pipelines, informations en matière de distribution d'énergie.

Traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, traitement de l'électricité ; information en matière de traitement des matériaux. Production d'énergie. Services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides. Traitement des déchets (transformation), incinération d'ordures. Information en matière de traitement des matériaux. Purification, rafraîchissement et désodorisation de l'air. Traitement du pétrole. Chaudronnerie. Transformation des produits forestiers. Scierie, rabotage. Abattage et débitage du bois. Informations en matière de traitement des produits forestiers.

Conseils en matière d'économie d'énergie. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle en matière de production et de distribution d'énergie. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle de qualité.