Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions
/
PROMETHEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMETHEE
DALKIA FRANCE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
96639430
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2016

Présentation de la marque PROMETHEE

Déposée le 26 août 1996 par la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMETHEE »

Le déposant est la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions domicilié(e) 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2311321) - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2311321) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMETHEE est expirée depuis le 26 août 2016.

DALKIA FRANCE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX , ORGANOLE , VEETRA , CELLIA PURE ENERGIE DALKIA FRANCE , CELLIA , VALMY , MAGENA , VOS ENERGIES AU QUOTIDIEN , KENDIS , S.B.T. SOCIETE DE BIOENERGIES DE TRAVAUX


DALKIA FRANCE Société en commandite par actions - 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2311321) - 59350 - France - SIREN 456500537


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2311321) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370865 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370866 - Publication au BOPI 2003-05-14

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311321 - Publication au BOPI 2006-03-28

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Traitement des matériaux à savoir: Traitement des déchets médicaux et hospitaliers par incinération