Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANOLE
DALKIA FRANCE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3465156
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
ORGANOLE de DALKIA FRANCE Société en commandite par actions

Présentation de la marque ORGANOLE

Déposée le 24 novembre 2006 par la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANOLE »

Le déposant est la société DALKIA FRANCE Société en commandite par actions domicilié(e) 37 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 ST ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOLE est expirée depuis le 24 novembre 2016.

DALKIA FRANCE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : S.B.T SOCIETE DE BIONENERGIES DE TAVAUX , VEETRA , CELLIA PURE ENERGIE DALKIA FRANCE , CELLIA , VALMY , MAGENA , PROMETHEE , VOS ENERGIES AU QUOTIDIEN , KENDIS , S.B.T. SOCIETE DE BIOENERGIES DE TRAVAUX


DALKIA FRANCE Société en commandite par actions - 37 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 ST ANDRE - 59350 - France - SIREN 456500537


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Analyse de prix de revient ; expertise en affaires ; gestion de fichiers informatiques et recueil de données dans un fichier central, ces données étant liées aux commodités énergétiques et environnementales ; prévisions économiques ; recherche de partenariats dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des marchés énergétiques et de la protection de l'environnement ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement ; informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou autres moyens de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; informations d'affaires ; investigation pour les affaires. Vente au détail de carburant pour véhicules, d'électricité et de compost.

Assistance et conseils en matière d'investissement de capitaux. Emission de bons de valeur ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières liées aux négoces de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales ; négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales, à savoir achat et vente de crédits octroyés par la législation internationale en matière environnementale, notamment dans le cadre de la lutte contre la pollution.

Transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles ; distribution des eaux, distribution de l'électricité, transport par oléoducs, par pipelines. Informations en matière de distribution d'énergie. Transport de biodéchets. Stockage de biogaz et biodéchets.

Production d'énergie ; purification, rafraîchissement et désodorisation de l'air ; services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides ; traitement des déchets (transformation), incinération d'ordures ; traitement de matériaux, information en matière de traitement des matériaux ; chaudronnerie. Valorisation (transformation) organique d'énergie, à savoir de biodéchets. Production et valorisation (transformation) de biogaz en méthane carburant pour véhicules, et en électricité. Valorisation (transformation) du compost en énergie.