Déposée le 28 juin 2016 par monsieur DALIX DIDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAC FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est monsieur DALIX DIDIER domicilié(e) LA PINACOLADA - 24460 - AGONAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DALIX DIDIER domicilié(e) LA PINACOLADA - 24460 - AGONAC - France.
La marque SAC FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DALIX DIDIER - LA PINACOLADA - 24460 - AGONAC - France
M. DALIX DIDIER - LA PINACOLADA - 24460 - AGONAC - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704554 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.
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