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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL
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HILLWELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HILLWELL
DALIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1503176
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/12/2028

Présentation de la marque HILLWELL

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HILLWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL domicilié(e) Château de Noue, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque HILLWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HILLWELL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

DALIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PINKGOLD , GALILEE , BEAUMONT , B10 , CHANTELOUP , ALTESS , CAMEO , DALIVAL , AMELIA , CHOUPETTE


DALIVAL, Société par actions simplifiée - Château de Noue, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 786095851


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Renouvellement sans limitation n°2119831 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63622 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 29 décembre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°488377 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257692 - Publication au BOPI 1998-06-26

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389405 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700953 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits légumes frais, semences plantes et naturelles, aliments pour les animaux, malt.