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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL
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CHOUPETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOUPETTE
DALIVAL, Société par actions simplifiée
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3721257
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2030
CHOUPETTE de DALIVAL

Présentation de la marque CHOUPETTE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL et INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL domicilié(e) 2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE - 02600 - VILLERS-COTTERÊTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 147 RUE DE L'UNIVERSITÉ - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOUPETTE arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

DALIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PINKGOLD , GALILEE , BEAUMONT , B10 , CHANTELOUP , HILLWELL , ALTESS , CAMEO , DALIVAL , AMELIA


DALIVAL, Société par actions simplifiée - 2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE - 02600 - VILLERS-COTTERÊTS - France - SIREN 7

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif - 147 RUE DE L'UNIVERSITÉ - 75007 - PARIS - France - SIREN 1


JACOBACCI CORALIS HARLE, - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739851 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Inscription le 7 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790298 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Inscription le 27 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793609 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits pétillants.