Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL
/
AMELIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMELIA
DALIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3604249
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2028
AMELIA de DALIVAL

Présentation de la marque AMELIA

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL domicilié(e) Château de Noue, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERÊTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMELIA arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

DALIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PINKGOLD , GALILEE , BEAUMONT , B10 , CHANTELOUP , HILLWELL , ALTESS , CAMEO , DALIVAL , CHOUPETTE


DALIVAL, Société par actions simplifiée - Château de Noue, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERÊTS - France - SIREN 786095851


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495773 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696625 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants, greffons, écussons et boutures de plantes ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; tous ces produits à l'exception des variétés d'aglaonema, d'alstoemere, de betterave, de piment, de pois chiche, de fraisier, de gerbera, de soja, de tournesol, d'orge, de laitere, de ray-gras, de luzerne, de haricot, de pois, de cerisier et de vesce.