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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL
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ALTESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTESS
DALIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3567304
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2028
ALTESS de DALIVAL

Présentation de la marque ALTESS

Déposée le 3 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIVAL domicilié(e) CHÂTEAU DE NOUE, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTESS arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

DALIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PINKGOLD , GALILEE , BEAUMONT , B10 , CHANTELOUP , HILLWELL , CAMEO , DALIVAL , AMELIA , CHOUPETTE


DALIVAL, Société par actions simplifiée - CHÂTEAU DE NOUE, 2 Rue de Plaisance - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 786095851


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673790 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Fruits et légumes frais (à l'exception des choux, de l'orge, du lin, des tomates et du maïs) et en particulier les pommes.