Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER NOEL
SAS DALIN, SAS

Numéro de dépôt :
94549156
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2024

Présentation de la marque CHEVALIER NOEL

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALIN domicilié(e) 8 rue Descartes - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 311 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SALIN domicilié(e) 8 rue Descartes, ZI - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CHEVALIER NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER NOEL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.


SAS DALIN, SAS - 8 rue Descartes - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 319311247


SAS SALIN - 8 rue Descartes, ZI - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2274166 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2570344 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20

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