Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANBOURG
DALIN Isabelle
De Graeve Robert
Fonteneau Christian

Numéro de dépôt :
1599443
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque GRANBOURG

Déposée le 22 juin 1990 par DALIN Isabelle, De Graeve Robert, Fonteneau Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DALIN Isabelle, domicilié(e) 5 bis avenue Pr Wilson, 94340 JOINVILLE (dossier no 2176344) - France, De Graeve Robert, domicilié(e) 9 Rue du G Poire, 77410 MESSY (dossier no 2176344) - France, Fonteneau Christian, domicilié(e) 6 Allée Sauvrières, 77400 THURIGNY (dossier no 2176344) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN Fonteneau domicilié(e) (dossier no 2176344) - France.

La marque GRANBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANBOURG est expirée depuis le 22 juin 2010.


DALIN Isabelle - 5 bis avenue Pr Wilson, 94340 JOINVILLE (dossier no 2176344) - France

De Graeve Robert - 9 Rue du G Poire, 77410 MESSY (dossier no 2176344) - France

Fonteneau Christian - 6 Allée Sauvrières, 77400 THURIGNY (dossier no 2176344) - France


CHRISTIAN Fonteneau - (dossier no 2176344) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176344 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 1 août 1994 - Transmission de propriété n°175119 - Publication au BOPI 1994-08-01

Vin