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Marques déposées par madame Dalila ROUAG
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Mea Sculpta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mea Sculpta
Mme. Dalila ROUAG

Numéro de dépôt :
4264704
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
Mea Sculpta de Dalila ROUAG

Présentation de la marque Mea Sculpta

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par madame Dalila ROUAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mea Sculpta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Dalila ROUAG domicilié(e) 18 BOULEVARD Jean Moulin - 34600 - BEDARIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dalila ROUAG domicilié(e) 18 BOULEVARD Jean Moulin - 34600 - BEDARIEUX - France.

La marque Mea Sculpta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mea Sculpta arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

Dalila ROUAG a également déposé les autres marques suivantes : DIAGREEN performance énergétique


Mme. Dalila ROUAG - 18 BOULEVARD Jean Moulin - 34600 - BEDARIEUX - France


Mme. Dalila ROUAG - 18 BOULEVARD Jean Moulin - 34600 - BEDARIEUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques .