Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRETILLANTE
Mme. Dalila NOUADER, Agissant pour le compte de la société "La Frétillante" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4213293
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2025
LA FRETILLANTE de Dalila NOUADER

Présentation de la marque LA FRETILLANTE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par madame Dalila NOUADER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRETILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est madame Dalila NOUADER domicilié(e) 16 avenue des goumiers - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dalila NOUADER domicilié(e) 16 avenue des goumiers - 13008 - Marseille - France.

La marque LA FRETILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRETILLANTE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.


Mme. Dalila NOUADER, Agissant pour le compte de la société "La Frétillante" en cours de formation - 16 avenue des goumiers - 13008 - Marseille - France


Mme. Dalila NOUADER - 16 avenue des goumiers - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 6 septembre 2016 - Immatriculation de société n°678969 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.