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Marques déposées par Dalier Pascal
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Domaine du pic Baudille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du pic Baudille
Dalier Pascal

Numéro de dépôt :
3787796
Date de dépôt :
05/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020
Domaine du pic Baudille de Dalier Pascal

Présentation de la marque Domaine du pic Baudille

Déposée le 5 décembre 2010 par Dalier Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du pic Baudille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Dalier Pascal domicilié(e) 17 chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dalier Pascal domicilié(e) 17 chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Domaine du pic Baudille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du pic Baudille est expirée depuis le 5 décembre 2020.

Dalier Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Joncas


Dalier Pascal - 17 chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France


Dalier Pascal - 17 chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ou d'appellation d'origine.