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Marques déposées par monsieur Dalier Pascal
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Domaine du Joncas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Joncas
M. Dalier Pascal

Numéro de dépôt :
3890815
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Domaine du Joncas de Dalier Pascal

Présentation de la marque Domaine du Joncas

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur Dalier Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Joncas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Dalier Pascal domicilié(e) 17 Chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dalier Pascal domicilié(e) 17 Chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Domaine du Joncas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Joncas est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Dalier Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du pic Baudille


M. Dalier Pascal - 17 Chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France


M. Dalier Pascal - 17 Chemin du murier - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.