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Marques déposées par monsieur DALICIEUX Bernard
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CUVEE "LES COLONELS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE "LES COLONELS"
M. DALICIEUX Bernard, La Vernette, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1219342
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
05/11/1992
CUVEE \

Présentation de la marque CUVEE "LES COLONELS"

Déposée le 5 novembre 1982 par monsieur DALICIEUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CUVEE "LES COLONELS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DALICIEUX Bernard - France.

La marque CUVEE "LES COLONELS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE "LES COLONELS" est expirée depuis le 5 novembre 1992.


M. DALICIEUX Bernard, La Vernette, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Vins.