Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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M. DALI TONY

Numéro de dépôt :
3920738
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
fisc@web fiscatweb fisc at web fisc @ web fiscweb de DALI TONY

Présentation de la marque fisc@web fiscatweb fisc at web fisc @ web fiscweb

Déposée le 17 mai 2012 par monsieur DALI TONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « fisc@web fiscatweb fisc at web fisc @ web fiscweb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur DALI TONY domicilié(e) 16 AVENUE DE SAINT ANTOINE - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DALI TONY domicilié(e) 16 AVENUE DE SAINT ANTOINE - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque fisc@web fiscatweb fisc at web fisc @ web fiscweb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fisc@web fiscatweb fisc at web fisc @ web fiscweb est expirée depuis le 17 mai 2022.


M. DALI TONY - 16 AVENUE DE SAINT ANTOINE - 13015 - MARSEILLE - France


M. DALI TONY - 16 AVENUE DE SAINT ANTOINE - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641156 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.