Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DALGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCHESSE DALGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DALGUES domicilié(e) rue de Vendée, 03300 CUSSET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.
La marque DUCHESSE DALGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DALGUES S.A. - rue de Vendée, 03300 CUSSET. - France
Cabinet HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Inscription le 10 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278997 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 8 mars 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°273360 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 10 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268324 - Publication au BOPI 1998-12-10
Cosmétiques et produits de parfumerie;produits diététiques;viande, poisson, volaille et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel. Fruits et légumes frais.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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