SPRATTS
Présentation de la marque SPRATTS
Déposée le 28 juillet 1989 par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRATTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPRATTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRATTS est expirée depuis le 28 juillet 2009.
DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145321 - Publication au BOPI 1999-05-26
Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285726 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 29 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285725 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 29 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285724 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154735 - Publication au BOPI 1993-02-08