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Marques déposées par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques
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POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT
DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
92411342
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque POT

Déposée le 20 mars 1992 par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) domicilié(e) 100 George Street, LONDON W1H 5RH, Grande-Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : TOP MIX , (Marque figurative) , WOOF , TOP CHOICE , MEOWMIX , FIDO PRO , FIDO TECHNIC , MINI ROLLS , SPRATTS , KENNO


DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - 100 George Street, LONDON W1H 5RH, Grande-Bretagne - France


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 26 septembre 1997 - Concession de licence n°243341 - Publication au BOPI 1997-09-26

Inscription le 11 mai 1998 - Retrait partiel n°254194 - Publication au BOPI 1998-05-11

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Aliments pour restauration rapide ; collations, casse-croûte et sandwiches ; plats préparés, à l'exclusion des pâtisseries, desserts et compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.