(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 avril 1992 par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417448.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2002.
DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18