Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEST YEARS
DALGETY FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 100 George Street

Numéro de dépôt :
1674278
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque BEST YEARS

Déposée le 15 février 1991 par DALGETY FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 100 George Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEST YEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALGETY FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 100 George Street, domicilié(e) London W1H 5RH (Grande-Bretagne) (dossier no 2187620) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2187620) - France.

La marque BEST YEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEST YEARS est expirée depuis le 15 février 2011.


DALGETY FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) 100 George Street - London W1H 5RH (Grande-Bretagne) (dossier no 2187620) - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - (dossier no 2187620) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2187620 - Publication au BOPI 2000-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510006 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524644 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Farines et préparations faites de céréales;pains;pâtisseries et confiseries;sauces (à l'exception des sauces à salade);assaisonnements;poudings;biscuits;gâteaux;tourtes;pâtes alimentaires; plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.